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Politique de confidentialité : 

A. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles. Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

B. Source

Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par Website Planet (www.websiteplanet.com)

C. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivantes peuvent être collectées, stockées et utilisées :

1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;

2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues et les chemins de navigation de sites web ;

3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ;

4. Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails ;

5. Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;

6. Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;

7. Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;

8. Toute autre information personnelle que vous nous communiquez.

Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne selon les termes de cette politique.

D. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

1. Administrer notre site web et notre entreprise ;

2. Personnaliser notre site web pour vous ;

3. Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ;

4. Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;

5. Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ;

6. Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;

7. Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web) 

8. D’autres utilisations.

Si vous soumettez des informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous les publierons et pourrons utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous nous accordez.

Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.

Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.

E. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, intervenants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;

2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;

3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;

4. À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

F. Transferts internationaux de données

1. Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique.

2. Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.

3. Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.

4. Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section F.

G. Conservation de vos informations personnelles

Cette Section G détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales.

Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.

Nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles :

- dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi,

- Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle,

- Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

H. Sécurité de vos informations personnelles

1. Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.

2. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournirez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu),

3. Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.

4. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).

I. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

J. Vos droits

Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes:

1. Le règlement de frais de 10 €

2. La présentation de preuves suffisantes de votre identité (copie pièce identité).

Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.

Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.

En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou nous vous fournirons une opportunité d'utiliser vos informations personnelles à des fins marketing.

K. Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

L. Mise à jour des informations

Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

M. Cookies

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